Conseils

ORDRE DU JOUR :

1. Avenant à la convention de mandat pour l'exercice de la compétence "Gestion des eaux pluviales urbaines"
2. Renouvellement de la convention SIEML "Adhésion à la mission de Conseil en Energie"
3. RH : suppression des RTT des agents du service technique et rétablissement du temps de travail à 35H.
4. Durée d'amortissement des subventions d'équipements versées
5. Budget : Décision modificative ( charge du personnel )
6. Modification du montant de l'encaisse de la régie
7. Révision ponctuelle du loyer 10 rue d'Anjou
8. Devis décorations de Noël
9. Convention de prestation de service pour la surveillance de la digue de l'Authion
10. Questions diverses